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Première modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de Gruissan.

Dans le cadre de la première modification du PLU, une mise à disposition du projet aura lieu du lundi 02 juin 2017 au lundi 03 juillet 2017 aux services techniques du lundi au vendredi de 08H à 12H.

Son objectif est de modifier le règlement du PLU sur trois zonages :
· Correction d’une incohérence sur la règle de hauteur en secteur (UZAd)
· Précision sur la règle de hauteur au village (UA)
· Mise en compatibilité du règlement UD avec le Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL) approuvé le 05 janvier 2017 et adaptations mineures de l’implantation des terrasses coté voirie sur les terrains ronds.

Téléchargez Dossier de modification simplifiée.
Téléchargez arrêté de la modification simplifiée.

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