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Compte-rendu du dernier Conseil municipal de Gruissan en ligne

Vous trouverez ci-dessous le dernier compte-rendu de séance du Conseil Municipal du 06 décembre 2021 :

Téléchargez Compte rendu du Conseil Municipal du 06 décembre 2021

Annexes :

Téléchargez 107 avis du domaine sur la valeur venale
Téléchargez 108 bail emphyteotique
Téléchargez 109 plan pour le regularisation cadastrale entre la mairie et la cave cooperative
Téléchargez 110 gestion des megots - contrat-type avec l eco-organisme alcome
Téléchargez 111 dsp sous-traites d exploitation des plages - rapport de presentation
Téléchargez 111 lot 2 projet de convention sous-traite plages
Téléchargez 111 lot 6 projet de convention sous-traite plages
Téléchargez 111 plans pour les dsp
Téléchargez 111 sous-traites d exploitation concessions de plage - cahier des charges concessions de plages
Téléchargez 111 sous-traites d exploitation concessions de plage - cahier des dispositions complementaires
Téléchargez 112 arrete no848-2021 portant virement de credit du chapitre 020 vers une operation d investissement
Téléchargez 112 bon de commande travaux mfs - depenses imprevues
Téléchargez 113 projet reglement interieur de la commande publique
Téléchargez 114 cr ct 140921 - avis des membres du ct sur rsu 2020
Téléchargez 114 synthese du rsu 2020
Téléchargez 115 rapp annuel 2020 sur le prix et la qualite de service public de prevention et de gestion des dechets menagers et assimiles
Téléchargez 115 rapp annuel dechets - centre de tri des dechets du grand narbonne ecopole suez
Téléchargez 115 rapp annuel dechets - deliberation du gn
Téléchargez 116 rapp annuel 2020 delegataire gestion eau potable gruissan - brl
Téléchargez 116 rapp annuel delegataire gruissan - assainissement - veolia
Téléchargez 116 rapp annuel eau - consommation detaillee et facture gruissan
Téléchargez 116 rapp annuel gestion eau - deliberation grand narbonne
Téléchargez 116 rapp annuel gestion eau - synthese du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualite des sp de l eau potable et de l assainissement
Téléchargez 116 rapp annuel 2020 gn sur le prix et la qualite des services publics de l eau potable et de l assainissement
Téléchargez 117 redevance speciale des ordures menageres convention grand narbonne - commune de gruissan
Téléchargez 121 reglement interieur - prevention des conduites addictives
Téléchargez 123 convention actuelle delegue protection des donnees-cdg11
Téléchargez 123 avenant 1 a convention cdg11 delegue protection des donnees
Téléchargez 124 convention ent ecole 2021 2022
Téléchargez 125 - convention d objectifs et de moyens - tennis padel club
Téléchargez 127 avis favorable medef
Téléchargez 127 dde avis gn
Téléchargez 127 dde avis syndicats
Téléchargez 127 dde lidl-derogation principe repos dominical 2022
Téléchargez 128 projet de contrat de mixite sociale gruissan
Téléchargez 129 convention pret oeuvre - morlon
Téléchargez 130 document explicatif - reseau de lecture publique du grand narbonne
Téléchargez 130 charte internet bibliotheque du reseau de lecture publique
Téléchargez 130 convention de partenariat reseau de lecture publique du grand narbonne
Téléchargez decision prises par delegation - arretes terrasses
Téléchargez decisions prises par delegation - occupations du domaine public en 2021- services sports


Téléchargez Compte-rendu Conseil Municipal du 04 octobre 2021

Téléchargez Compte-rendu Conseil Municipal du 05 juillet 2021

Téléchargez Compte rendu du Conseil Municipal du 3 mai 2021

Téléchargez Compte rendu du Conseil Municipal du 1er mars 2021

Téléchargez Compte-rendu Conseil Municipal du 21 janvier 2021

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